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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS
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des petits hauts
Marque enregistrée - Marque en vigueur

des petits hauts
DES PETITS HAUTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4223796
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2025
des petits hauts de DES PETITS HAUTS

Présentation de la marque des petits hauts

Déposée le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « des petits hauts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS domicilié(e) 84 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno domicilié(e) 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque des petits hauts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des petits hauts arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

DES PETITS HAUTS a également déposé les autres marques suivantes : Des tout petits hauts , 5 rue Keller , DES PETITS HAUTS , (Marque figurative) , des petits hauts , TEE PIU , EROE


DES PETITS HAUTS, Société par actions simplifiée - 84 avenue de la Fosse aux Chênes - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 422390989


Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno - 85 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bagues ; bracelets ; chaînes ; colliers ; médaillons ; boucles d'oreilles ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets de montres ; réveille-matin ; chronomètres ; porte-clefs de fantaisie ; coffrets à bijoux ; écrins ; médailles ; boîtes en métaux précieux ; parures pour chaussures en métaux précieux ;

Journaux, livres, magazines ; bandes dessinées, livres d'activités pour enfants, livres de coloriage ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; almanachs ; décalcomanies ; albums ; stylos ; classeurs ; calendriers ; cartes de Noël ; cartes de voeux ; cartes postales ; craie ; crayons de couleur ; agendas ; enveloppes ; gommes ; feutres ; papier d'emballage-cadeau ; marqueurs, blocs-notes ; papier à lettre ; cahiers ; décorations de fête en papier ; serviettes en papier ; nappes en papier ; taille-crayons ; boîtes et étuis pour stylos et crayons ; cartes à collectionner ; règles ; papier à lettres.